CONDITIONS D'UTILISATION — ESPALIA

Dernière mise à jour : 29 août 2026

Bienvenue sur le site d'Espalia. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.

1. Objet du site

Le site espalia.ca présente Espalia, ses services, ses réalisations, ses produits, ses projets d'architecture fruitière et du contenu informatif relatif notamment à l'espalier et à l'horticulture. Le contenu du site est fourni à titre informatif et promotionnel, sauf lorsqu'il est expressément indiqué autrement.

2. Information sur les produits et services

Espalia s'efforce de présenter des informations exactes et à jour. Toutefois, les arbres étant des organismes vivants et chaque propriété présentant des conditions différentes, les dimensions, délais de croissance, rendements, floraisons, apparences et résultats présentés sur le site peuvent varier. Les caractéristiques, prix, disponibilités et modalités présentés sur le site peuvent également être modifiés. Lorsqu'une proposition, soumission ou entente écrite est conclue avec un client, les modalités de cette entente prévalent relativement au projet concerné.

3. Images et représentations conceptuelles

Certaines images présentées sur le site peuvent être des photographies, des simulations, des rendus conceptuels ou des représentations artistiques générées ou modifiées à l'aide de technologies d'intelligence artificielle. Ces images servent notamment à illustrer l'apparence potentielle d'un Croisillon ou d'un aménagement à différents stades de développement. Les représentations conceptuelles ou artistiques ne constituent pas une garantie ni une représentation contractuelle du résultat final. Le développement réel des arbres dépend notamment de leur croissance naturelle, des conditions environnementales, du terrain et du façonnage effectué au fil des années.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le contenu du site Espalia, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphiques, logos, éléments visuels, documents, concepts et autres contenus originaux, appartient à Espalia ou est utilisé avec les autorisations appropriées. Il ne peut être reproduit, distribué, modifié, publié, vendu ou exploité commercialement sans autorisation préalable, sauf lorsque la loi le permet. Les visiteurs peuvent consulter le contenu et télécharger les documents expressément rendus disponibles à cette fin pour leur usage personnel et non commercial.

5. Croisillon Signature et créations Espalia

Les dessins, méthodes, représentations et concepts présentés sur le site peuvent constituer des créations ou éléments distinctifs associés à Espalia. La présentation d'un concept sur le site ne constitue pas une autorisation permettant sa reproduction commerciale, son utilisation à des fins promotionnelles ou sa présentation comme une réalisation d'une autre entreprise.

6. Formulaires et candidatures

La transmission d'un formulaire, d'une demande de consultation ou d'une candidature au Programme Fondateur ne garantit ni l'acceptation du projet ni la disponibilité d'Espalia. Espalia peut évaluer les projets selon ses critères et déterminer ceux avec lesquels elle souhaite poursuivre le processus. La soumission d'une candidature ne constitue pas en elle-même un contrat ni une réservation.

7. Prix affichés

Sauf indication contraire, les prix présentés sur le site sont en dollars canadiens et les taxes applicables peuvent s'ajouter. Un prix présenté à titre indicatif, projeté ou « à partir de » peut varier selon les caractéristiques particulières d'un projet. La proposition ou l'entente finale remise au client précise les prix et travaux applicables à son projet.

8. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Espalia n'exerce pas nécessairement de contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

9. Disponibilité du site

Espalia cherche à maintenir son site accessible et fonctionnel, mais ne garantit pas une disponibilité continue ou sans erreur. Le site peut être modifié, interrompu ou mis à jour sans préavis lorsque nécessaire.

10. Limitation raisonnable

Dans les limites permises par la loi, Espalia ne peut être tenue responsable d'une décision prise uniquement sur la base d'un contenu général ou illustratif publié sur le site lorsque celui-ci ne constitue pas une recommandation personnalisée ou une obligation contractuelle. Rien dans les présentes conditions ne vise à exclure ou limiter un droit ou une garantie dont l'exclusion ou la limitation est interdite par la loi applicable.

11. Protection des renseignements personnels

L'utilisation des renseignements personnels recueillis par l'intermédiaire du site est régie par la Politique de confidentialité d'Espalia.

12. Conditions propres aux projets Espalia

Les présentes Conditions d'utilisation régissent le site Web. Un projet réalisé par Espalia peut être soumis à une proposition, un contrat, des conditions de garantie, des exigences d'entretien et d'autres modalités distinctes. Ces documents peuvent établir des obligations supplémentaires entre Espalia et le client.

13. Droit applicable

Les présentes conditions et l'utilisation du site sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada.

14. Nous joindre

Pour toute question concernant le site ou les présentes conditions : Espalia
Courriel : info@espalia.ca
Téléphone : 514-451-7324